Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné TotalEnergies dans le cadre de l’acquisition auprès de Shell de l’intégralité de son portefeuille d’énergies renouvelables terrestres en Europe.
D’une capacité totale de 4 GW, le portefeuille comprend 500 MW d’actifs solaires et éoliens en exploitation ou en construction, principalement situés en Italie et aux Pays-Bas, ainsi qu’un portefeuille de 3,5 GW de projets solaires, éoliens et de stockage par batteries en développement en Italie, au Royaume-Uni et en Espagne. La finalisation de l’opération est prévue d’ici fin 2026, sous réserve des autorisations réglementaires nécessaires.
Cette acquisition permet à TotalEnergies de renforcer ses activités de production d’électricité renouvelable dans quatre marchés européens clés – l’Italie, les Pays-Bas, le Royaume-Uni et l’Espagne – et de compléter son portefeuille existant sur l’ensemble de la chaîne de valeur de l’électricité. Elle vient notamment consolider son portefeuille européen d’énergies renouvelables, qui représente près de 10 GW de capacité brute installée ou en construction et 27 GW en développement.
L’équipe Arsene a assisté TotalEnergies dans le cadre de la coordination des travaux de due diligence fiscale avec Olivier Vergniolle (associé), Amel Chekhab (manager) et Victoire Rappaz (collaboratrice).
Autres conseils juridiques : Borgen Tax (Pays-Bas), Maisto e Associati (Italie) et Unity (Royaume-Uni)
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À propos d’Arsene
Arsene est le premier cabinet d’avocats indépendant, exclusivement spécialisé en fiscalité. Membre fondateur du réseau international Taxand (50 pays, 400 associés, 2500 fiscalistes), le cabinet est indépendant de toute firme d’audit ou juridique.
Créé en 2004, le cabinet offre un service sur-mesure dans tous les principaux domaines d’activité. Forte de 26 associés parmi les 140 fiscalistes établis à Paris, l’équipe d’Arsene accompagne ses clients dans la gestion de leur fiscalité, dans un environnement international.
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