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Arsene a accompagné Eurazeo dans le cadre des discussions exclusives avec Partners Group en vue de la cession de sa participation dans Aroma-Zone et de son réinvestissement à ses côtés

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné Eurazeo dans le cadre des discussions exclusives engagées avec Partners Group en vue de la cession de sa participation dans

Arsene a accompagné TotalEnergies dans la cession d’une participation de 50 % d’un portefeuille d’actifs renouvelables à KKR

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné TotalEnergies dans le cadre de la cession à KKR d’une participation de 50 % dans un portefeuille d’actifs solaires et

ACTUALITÉS

Arsene conseille EQT Real Estate dans le cadre de l’acquisition d’une résidence étudiante à Bagneux

Le cabinet d’avocats Arsene, a conseillé EQT Real Estate dans le cadre de l’acquisition auprès de Præmia REIM d’une résidence étudiante Studéa située au 2 avenue Aristide Briand à Bagneux, dans les Hauts-de-Seine. D’une superficie d’environ 5 900 m² répartis sur 11 niveaux, l’ensemble immobilier accueille une résidence étudiante de 207 logements exploitée par Studéa dans ses étages supérieurs. Le rez-de-chaussée et le R+1 abritent quant à […]

Cession du « dernier actif immobilier » par une SIIC : la fin d’un risque fiscal controversé ?

Le rescrit publié par l’administration fiscale le 23 septembre 2026 (BOI-RES-IS-000273) devrait mettre un terme à un sujet qui préoccupait depuis plusieurs années les SIIC engagées dans des opérations de cession de leur dernier actif immobilier. Instauré en 2003 pour favoriser le développement des foncières cotées en France, le régime SIIC permet aux sociétés éligibles […]

OPCI et Rachat de titres : le régime spécial des rachats l’emporte sur l’exonération des réductions de capital

Le rachat-annulation de titres d’OPCI serait soumis aux droits d’enregistrement de 5 % lorsque les seuils de l’article 730 quinquies du CGI sont franchis. La réalisation d’une annulation des parts simultanée au rachat ne permettrait pas de bénéficier de l’exonération de l’article 814 C du CGI. Même si la position de la Cour de cassation […]

Arsene accompagne HomeExchange dans le cadre de l’entrée au capital de Verlinvest

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné HomeExchange, plateforme internationale d’échange de maisons, dans le cadre de l’entrée au capital de Verlinvest, family office belge en tant qu’actionnaire de référence. Fondé en 2011 par Charles-Édouard Girard et Emmanuel Arnaud, HomeExchange est une plateforme spécialisée dans l’échange de maisons entre particuliers. Présente dans […]

Arsene a accompagné Spie batignolles dans le cadre de l’acquisition du groupe Braja-Vésigné

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné Spie batignolles dans le cadre de l’acquisition du groupe Braja-Vésigné, acteur de référence des travaux routiers dans le Sud-Est de la France. Fondé en 1986 et basé à Orange, Braja-Vésigné est un acteur de référence des travaux routiers et de l’aménagement urbain en Provence-Alpes-Côte d’Azur, […]

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