Arsene a accompagné TotalEnergies dans la cession d’une participation de 50 % d’un portefeuille d’actifs renouvelables à KKR

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné TotalEnergies dans le cadre de la cession à KKR d’une participation de 50 % dans un portefeuille d’actifs solaires et éoliens terrestres d’une capacité de 1,2 GW, déjà largement développé.

Le portefeuille, valorisé à 1,8 milliard d’euros, regroupe des actifs situés en France, en Allemagne, en Espagne et en Pologne. L’opération prévoit la vente de 50 % de ce portefeuille à un compte d’assurance géré par KKR, tandis que TotalEnergies conservera les 50 % restants et continuera d’assurer l’exploitation des actifs. L’électricité produite par ces installations est d’ores et déjà vendue à des tiers ou sera commercialisée par TotalEnergies.

La finalisation de la transaction est prévue en 2026, sous réserve des conditions habituelles.

L’équipe Arsene a assisté TotalEnergies pour la réalisation de la Vendor Due Diligence fiscale en France, la structuration fiscale et la coordination de l’opération avec Olivier Vergniolle (associé), Amel Chekhab (manager) et Agathe Tossou (collaboratrice).

Autres conseils juridiques : TotalEnergies a également été accompagné par les cabinets FGS pour la Vendor Due Diligence et la structuration fiscale en Allemagne et Crido pour la structuration fiscale en Pologne.

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À propos d’Arsene

Arsene est le premier cabinet d’avocats indépendant, exclusivement spécialisé en fiscalité. Membre fondateur du réseau international Taxand (50 pays, 400 associés, 2500 fiscalistes), le cabinet est indépendant de toute firme d’audit ou juridique.

Créé en 2004, le cabinet offre un service sur-mesure dans tous les principaux domaines d’activité. Forte de 26 associés parmi les 140 fiscalistes établis à Paris, l’équipe d’Arsene accompagne ses clients dans la gestion de leur fiscalité, dans un environnement international.

www.arsene-taxand.com

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