Arsene conseille Vossloh en vue de l’acquisition du spécialiste des traverses de voie en béton Sateba
Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé Vossloh, groupe mondial leader de l’infrastructure ferroviaire, dans le cadre de la signature d’un accord visant l’acquisition du groupe Sateba, l’un des principaux fabricants de traverses en béton en Europe.
Vossloh France SAS, filiale à 100 % de Vossloh AG, basée à Werdohl (Allemagne), a conclu fin juillet un accord avec TowerBrook Capital Partners L.P. concernant l’acquisition du groupe Sateba, dont le siège est à Paris.
Avec environ 1 120 employés et un total de 19 sites de production dans dix pays européens, Sateba a une capacité de production d’environ quatre millions de traverses et de traverses d’aiguillage par an. Fort de plus de cent ans d’expertise, Sateba jouit d’une excellente réputation et a longtemps été un partenaire commercial important et de confiance de Vossloh dans les domaines des aiguillages et des systèmes de fixation. L’unité commerciale Tie Technologies, dans laquelle le groupe Sateba sera intégré, deviendra ainsi l’un des principaux fabricants mondiaux de traverses en béton avec des ventes annuelles de plus de 500 millions d’euros.
Vossloh possède déjà une vaste expérience dans le secteur des traverses en béton sur les marchés nord-américain et australien. Avec cette acquisition, Vossloh élargira sa présence en Europe et renforcera son expertise dans tous les aspects de la voie ferrée, permettant d’offrir des solutions sur mesure, complètes et innovantes à ses clients, dont la plupart sont confrontés au défi majeur de fournir une capacité de réseau suffisante pour le transfert de trafic vers le rail.
La finalisation de la transaction est soumise à des approbations réglementaires dans plusieurs pays. De plus, une procédure de consultation avec les représentants des employés concernés est requise en vertu du droit français avant que l’accord final de vente d’actions ne puisse être signé. Toutes les conditions pour la finalisation de l’acquisition devraient être réunies au printemps 2025.
Alexandre Rocchi (Associé), Anne-Sophie Barrière (Manager), Jérémie Cupillard et Clémence Parent (Collaborateurs), ont conseillé Vossloh sur la Due Diligence fiscale en France. Sept autres cabinets membres du réseau Taxand sont intervenus sur la Due Diligence.
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À propos d’Arsene
Arsene est le premier cabinet d’avocats indépendant, exclusivement spécialisé en fiscalité. Membre fondateur du réseau international Taxand (50 pays, 400 associés, 2500 fiscalistes), le cabinet est indépendant de toute firme d’audit ou juridique.
Créé en 2004, le cabinet offre un service sur-mesure dans tous les principaux domaines d’activité. Forte de 27 associés parmi les 140 fiscalistes établis à Paris, l’équipe d’Arsene accompagne ses clients dans la gestion de leur fiscalité, dans un environnement international.
www.arsene-taxand.com
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