Notre équipe R&D est composée de fiscalistes et de scientifiques, en cohérence avec l’organisation mise en place au sein des entreprises pour structurer et accompagner les projets de développement scientifique, ainsi que les compétences déployées par l’administration fiscale dans le cadre des contrôles fiscaux.
Les spécialités scientifiques de l’équipe couvrent la plupart des secteurs industriels : informatique & réseaux, chimie fine-cosmétique-pharmacie, sciences de la vie, mécatronique, sciences des matériaux, etc.
Grâce à leur expérience significative dans le conseil CIR et leur parcours antérieur dans la R&D académique et industrielle (dépôt de brevets, direction de programmes de recherche, création de startups), nos consultants abordent les dossiers des entreprises de manière pragmatique.
Nous bénéficions d’une forte reconnaissance au sein de l’administration et auprès du Ministère de la recherche plus spécifiquement, et nous avons développé des partenariats avec plusieurs acteurs de l’écosystème de l’innovation en France (incubateurs, pôles de compétitivité).
Arsene et Arsene Innovation ont le plaisir de vous convier à un petit-déjeuner conférence consacré aux opportunités de financement de la R&D et de la digitalisation des entreprises dans le cadre du programme France
Un instrument est de plus en plus utilisé par les vérificateurs lors des contrôles du crédit d’impôt recherche, et même par le juge : le faisceau d’indices. Par Pierre Marchand, managing director, Arsene Innovation dans Option Finance n°1667 27 août 2022 (accès abonnés)
Au cours des dernières années, l’OCDE et l’UE ont considéré que le régime français d’imposition des produits de concession et de cession des brevets était dommageable au motif que l’article 39 terdecies du CGI ne liait pas le bénéfice de l’avantage fiscal aux dépenses de recherches effectivement engagées en France. Par conséquent, l’article 14 du […]
En dépit de différentes tentatives de recadrage au fil des ans, le crédit d’impôt recherche reste sanctuarisé au fil des lois de finances : il n’a pas connu de réforme majeure depuis 2008. Cette année encore, les dispositions de la loi de finances 2019 visant le CIR n’apportent que quelques ajustements techniques. Analyse fiscale par […]
