Douane

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Douane

Notre équipe spécialisée en douane, l’une des plus importantes de la place, a développé un savoir-faire reconnu dans tous les domaines d’intervention de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (droit douanier communautaire, fiscalité énergétique, octroi de mer, TGAP et contributions indirectes), grâce à son expérience acquise auprès de clients opérant dans tous les secteurs d’activité : industrie, énergie, aéronautique et défense, monde de l’art, luxe, etc.

Elle adopte une double approche conseil / contentieux, lui permettant d’appréhender au mieux les risques auxquels sont confrontés ses clients et de leur assurer une assistance complète. Elle accompagne ses clients dans la gestion et la sécurisation douanière de leurs flux physiques (OEA, mise en place de régimes douaniers économiques et procédures de dédouanement simplifiées, ruling, création de procédures internes, etc.) et défend leurs intérêts lors des contrôles et des contentieux douaniers.

Enfin, les synergies et les ressources du réseau Taxand lui permettent d’assister les groupes multinationaux dans le cadre d’une approche supply chain.

L'équipe de référence en conseil et contentieux douanier
Revue de presse

Gestion du risque douane : la responsabilisation contractuelle induit le renouveau de la bonne foi

Sanctions contre la Russie, mécanisme d’ajustement carbone aux frontières ou encore règlement européen contre la déforestation et la dégradation des forêts, aucune actualité douanière n’échappe à l’exigence de compliance et de traçabilité, avec pour corollaire un enjeu croissant de responsabilisation contractuelle entre les acteurs de la chaîne de commerce international. Par Marc Brocardi et Alexandre […]

Actualités

Douanes et enjeux de compétitivité

Sanctions économiques contre la Russie, guerre commerciale sino-américaine entrainant des droits de douanes additionnels, transfert de compétences Douane – DGFIP, réforme e-commerce, mécanisme d’ajustement carbone aux frontières, nouveaux accords de libre-échange : jamais la gestion douanière n’a constitué un enjeu aussi important pour l’ensemble des opérateurs du commerce international. S’il existe de nombreux outils au service […]

Communiqué de presse

Arsene conseille le groupe Casino dans le cadre de son accord avec Ardian en vue de la cession de GreenYellow

Notamment conseillé par Arsene, le Groupe Casino, aux côtés de Tikehau Capital et Bpifrance, a signé ce jour une promesse unilatérale d’achat avec Ardian, via son activité́ Infrastructure, en vue de la cession d’une participation majoritaire dans sa filiale énergétique GreenYellow pour une valeur d’entreprise de 1,4 milliards d’euros et une valeur des capitaux propres […]

Tax alert

2022 : une année pleine d’enjeux TVA et douaniers !

Vous trouverez ci-joint la synthèse des mesures en matière de TVA et Douanes présentes notamment dans la Loi de Finances pour 2022 Dans ce document, les mesures suivantes sont présentées et commentées en détail, accompagnées d’une analyse pratique. 01 I Principales mesures impactant les flux physiques de biens Suppression de la déclaration d’échange de biens […]