Notre équipe spécialisée en douane, l’une des plus importantes de la place, a développé un savoir-faire reconnu dans tous les domaines d’intervention de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (droit douanier communautaire, fiscalité énergétique, octroi de mer, TGAP et contributions indirectes), grâce à son expérience acquise auprès de clients opérant dans tous les secteurs d’activité : industrie, énergie, aéronautique et défense, monde de l’art, luxe, etc.
Elle adopte une double approche conseil / contentieux, lui permettant d’appréhender au mieux les risques auxquels sont confrontés ses clients et de leur assurer une assistance complète. Elle accompagne ses clients dans la gestion et la sécurisation douanière de leurs flux physiques (OEA, mise en place de régimes douaniers économiques et procédures de dédouanement simplifiées, ruling, création de procédures internes, etc.) et défend leurs intérêts lors des contrôles et des contentieux douaniers.
Enfin, les synergies et les ressources du réseau Taxand lui permettent d’assister les groupes multinationaux dans le cadre d’une approche supply chain.
Pour mémoire, le 20 février 2026, la Cour Suprême américaine a jugé inconstitutionnels les droits pris sur la base de l’International Emergency Economic Powers Act (IEEPA) et en vigueur aux Etats-Unis, depuis le printemps 2025. En remplacement de ces droits jugés inconstitutionnels, le 24 février 2026, Washington a mis en place des droits additionnels pris […]
Arsene, premier cabinet indépendant en droit des affaires exclusivement dédié à la fiscalité, annonce l’arrivée de Stéphane Chasseloup en qualité d’associé, accompagné de 5 collaborateurs, pour renforcer et structurer sa pratique en droit douanier, commerce international, accises, export control/sanctions et fiscalité verte. Une expertise stratégique pour répondre aux nouveaux enjeux douaniers, fiscaux et commerciaux Dans […]
Sanctions contre la Russie, mécanisme d’ajustement carbone aux frontières ou encore règlement européen contre la déforestation et la dégradation des forêts, aucune actualité douanière n’échappe à l’exigence de compliance et de traçabilité, avec pour corollaire un enjeu croissant de responsabilisation contractuelle entre les acteurs de la chaîne de commerce international. Par Marc Brocardi et Alexandre […]
Sanctions économiques contre la Russie, guerre commerciale sino-américaine entrainant des droits de douanes additionnels, transfert de compétences Douane – DGFIP, réforme e-commerce, mécanisme d’ajustement carbone aux frontières, nouveaux accords de libre-échange : jamais la gestion douanière n’a constitué un enjeu aussi important pour l’ensemble des opérateurs du commerce international. S’il existe de nombreux outils au service […]
