Arsene accompagne à l’international une grande diversité d’entreprises en proposant des solutions fiscalement efficaces, adaptées aux contraintes réglementaires, financières et opérationnelles, et les assiste dans la mise en œuvre de politiques pertinentes en matière de prix de transfert et de douane. Grâce au réseau Taxand, Arsene assure la coordination des expertises fiscales dans près de 50 pays permettant l’appréhension des problématiques internationales et locales les plus spécifiques.
Arsene assiste tous les contribuables dans leurs échanges avec les autorités fiscales ou douanières en proposant une offre large reposant sur un réseau dense de contacts au sein des administrations. Cette offre couvre en particulier les demandes de rescrits fiscaux ou douaniers, la négociation des accords préalables en matière de prix de transfert en lien avec les membres de Taxand, la gestion des procédures amiables conventionnelles et européennes et des contacts plus informels concernant des questions spécifiques.
Arsene est le partenaire privilégié des entreprises et de leurs dirigeants dans la définition et la mise en place des politiques de rémunération fiscalement efficaces et sécurisées. Arsene intervient en particulier dans la structuration des packages des dirigeants et la mise en œuvre de split pay-roll ainsi que dans la mise en place de plans d'incentive pour les salariés (stock-options, actions gratuites) en France et à l'étranger.
Arsene entretient des relations étroites avec les institutions françaises (notamment les syndicats professionnels), européennes et internationales (notamment l’OCDE), ce qui en fait un allié de choix dans les actions de lobbying fiscal. Les associés d’Arsene contribuent également à la rédaction des textes législatifs et de commentaires administratifs.
Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a conseillé le groupe HLD, investisseur européen, dans sa prise de participation majoritaire au capital du courtier grossiste Entoria, aux côtés du management et des salariés du groupe. Fondé en 2001, Entoria est le numéro deux du courtage grossiste en assurance de personnes et IARD en France, […]
Arsene, premier cabinet indépendant en droit des affaires exclusivement dédié à la fiscalité, annonce l’arrivée de Stéphane Chasseloup en qualité d’associé, accompagné de 5 collaborateurs, pour renforcer et structurer sa pratique en droit douanier, commerce international, accises, export control/sanctions et fiscalité verte. Une expertise stratégique pour répondre aux nouveaux enjeux douaniers, fiscaux et commerciaux Dans […]
Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a conseillé Antin Infrastructure Partners dans le cadre des négociations exclusives engagées avec le groupe familial CARAVELLE en vue de l’acquisition du groupe Belambra, acteur français majeur des infrastructures de loisirs. Fondé en 1959 et détenu depuis 2014 par CARAVELLE, Belambra est le premier opérateur de clubs […]
Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a conseillé Michelin dans le cadre de l’acquisition de Tex Tech Industries, concepteur et fabricant de textiles et tissus spécialisés pour des applications exigeantes. Cette opération vise à renforcer l’activité Polymer Composite Solutions du Groupe et s’inscrit dans la stratégie « Michelin in Motion 2030 », qui […]
