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Conseil stratégique aux entreprises

Arsene accompagne à l’international une grande diversité d’entreprises en proposant des solutions fiscalement efficaces, adaptées aux contraintes réglementaires, financières et opérationnelles, et les assiste dans la mise en œuvre de politiques pertinentes en matière de prix de transfert et de douane. Grâce au réseau Taxand, Arsene assure la coordination des expertises fiscales dans près de 50 pays permettant l’appréhension des problématiques internationales et locales les plus spécifiques.

Arsene assiste tous les contribuables dans leurs échanges avec les autorités fiscales ou douanières en proposant une offre large reposant sur un réseau dense de contacts au sein des administrations. Cette offre couvre en particulier les demandes de rescrits fiscaux ou douaniers, la négociation des accords préalables en matière de prix de transfert en lien avec les membres de Taxand, la gestion des procédures amiables conventionnelles et européennes et des contacts plus informels concernant des questions spécifiques.

Arsene est le partenaire privilégié des entreprises et de leurs dirigeants dans la définition et la mise en place des politiques de rémunération fiscalement efficaces et sécurisées. Arsene intervient en particulier dans la structuration des packages des dirigeants et la mise en œuvre de split pay-roll ainsi que dans la mise en place de plans d'incentive pour les salariés (stock-options, actions gratuites) en France et à l'étranger.

Arsene entretient des relations étroites avec les institutions françaises (notamment les syndicats professionnels), européennes et internationales (notamment l’OCDE), ce qui en fait un allié de choix dans les actions de lobbying fiscal. Les associés d’Arsene contribuent également à la rédaction des textes législatifs et de commentaires administratifs.

Communiqué de presse

Arsene a accompagné Eurazeo dans le cadre des discussions exclusives avec Partners Group en vue de la cession de sa participation dans Aroma-Zone et de son réinvestissement à ses côtés

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné Eurazeo dans le cadre des discussions exclusives engagées avec Partners Group en vue de la cession de sa participation dans Aroma-Zone et de son réinvestissement aux côtés de ce dernier. Fondée en 1999 par la famille Vausselin, Aroma-Zone est une marque française de référence dans […]

Communiqué de presse

Arsene a accompagné Bluegem Capital Partners dans le cadre de la signature d’un accord portant sur la cession d’une participation majoritaire dans le Groupe Béaba Suavinex à Portobello Capital

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné Bluegem Capital Partners dans le cadre de la signature d’un accord portant sur la cession d’une participation majoritaire dans le Groupe Béaba Suavinex à Portobello Capital, dans le cadre du deuxième investissement du Fonds V de ce dernier. Le Groupe Béaba Suavinex réunit les marques […]

Communiqué de presse

Arsene a accompagné TotalEnergies dans la cession d’une participation de 50 % d’un portefeuille d’actifs renouvelables à KKR

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné TotalEnergies dans le cadre de la cession à KKR d’une participation de 50 % dans un portefeuille d’actifs solaires et éoliens terrestres d’une capacité de 1,2 GW, déjà largement développé. Le portefeuille, valorisé à 1,8 milliard d’euros, regroupe des actifs situés en France, en Allemagne, […]

Communiqué de presse

Arsene a accompagné TotalEnergies dans l’acquisition du portefeuille d’énergies renouvelables terrestres de Shell en Europe

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné TotalEnergies dans le cadre de l’acquisition auprès de Shell de l’intégralité de son portefeuille d’énergies renouvelables terrestres en Europe. D’une capacité totale de 4 GW, le portefeuille comprend 500 MW d’actifs solaires et éoliens en exploitation ou en construction, principalement situés en Italie et aux Pays-Bas, ainsi qu’un portefeuille […]