Notre équipe fiscalité immobilière est composée d’une dizaine d’avocats ayant développé un savoir-faire et une compétence spécifique aux acteurs du secteur immobilier. Leurs domaines de compétence couvrent l’ensemble des problématiques de fiscalité directe ou indirecte liées à l’acquisition, la détention et la cession des immeubles (droit d’enregistrement, impôt sur les société, TVA immobilière, taxe de 3% et taxes spécifiques à l’immobilier).
Notre équipe est plus particulièrement en charge de la structuration de véhicules d’investissement (SIIC ou OPPCI notamment) et des flux sous-jacents à ces structures, et intervient à l’occasion de transactions portant sur les actifs (asset deal) ou sur les titres (share deal).
Notre équipe dispose d’une compétence internationale, renforcée par les spécialistes du réseau Taxand, en particulier au Luxembourg et aux Pays-Bas.
Récemment élargi, le dispositif Logement Locatif Intermédiaire (LLI) ouvre de nouvelles perspectives pour les investisseurs particuliers souhaitant concilier performance patrimoniale et avantage fiscal. Quels sont ses véritables atouts ? Quelles
Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a conseillé Catella Aquila Investment Management dans le cadre de l’acquisition par le fonds Axipit Global Value d’un immeuble situé dans le Faubourg Saint-Germain, au cœur de la rive gauche parisienne. Réalisée pour le compte d’une joint-venture entre le fonds Axipit Global Value et un club deal […]
Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a conseillé Groupe Alsei et BC Partners (actionnaire majoritaire du Groupe Alsei) dans le cadre de la cession de leur participation majoritaire (54 %) dans Opale, filiale du Groupe Alsei spécialisée dans la promotion immobilière résidentielle et tertiaire à La Réunion. Acteur global du développement de la […]
Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a conseillé la joint-venture formée par BauMont Real Estate Capital, fonds d’investissement immobilier spécialisé dans les investissements « value-add », et Valream, société de gestion d’actifs immobiliers française, dans le cadre de l’acquisition d’un ensemble résidentiel situé au 67 boulevard Impératrice Eugénie, dans le quartier de l’Archet à […]
