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Immobilier

Arsene accompagne les entreprises dans le choix d’une structure adaptée à leurs opérations et à leurs investisseurs, réglementés ou non, fonds de pension ou sociétés d’assurance-vie. Arsene se distingue ainsi sur le marché dans la structuration des fonds d’investissements, des d’OPPCI et des véhicules éligibles au régime SIIC.

Arsene a développé une compétence reconnue dans les opérations d’acquisition ou de cession d’actifs, de sociétés ou de portefeuilles immobiliers afin de réduire les coûts fiscaux directs, indirects et latents, d’identifier les risques fiscaux et de négocier les clauses fiscales des contrats.

Arsene est, au quotidien, le partenaire privilégié de ses clients lors du financement de leurs opérations immobilières, lors de la détermination des politiques de dépréciation de leurs actifs immobiliers on encore en cas de contrôle fiscal, que ceux-ci portent sur des sociétés à l’impôt sur le revenu, à l’impôt sur les sociétés ou éligibles au régime SIIC.

Arsene assiste ses clients dans le cadre des opérations de restructuration de leur groupe en fonction de leurs objectifs, que ceux-ci soient la simplification de la structure de détention, l’amélioration du traitement fiscal de la remontée des flux financiers ou encore l’anticipation des conséquences fiscales du désinvestissement futur. Arsene les aide ainsi à minimiser le coût fiscal de ces opérations.

Communiqué de presse

Arsene a accompagné Bluegem Capital Partners dans le cadre de la signature d’un accord portant sur la cession d’une participation majoritaire dans le Groupe Béaba Suavinex à Portobello Capital

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné Bluegem Capital Partners dans le cadre de la signature d’un accord portant sur la cession d’une participation majoritaire dans le Groupe Béaba Suavinex à Portobello Capital, dans le cadre du deuxième investissement du Fonds V de ce dernier. Le Groupe Béaba Suavinex réunit les marques […]

Communiqué de presse

Arsene a accompagné TotalEnergies dans la cession d’une participation de 50 % d’un portefeuille d’actifs renouvelables à KKR

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné TotalEnergies dans le cadre de la cession à KKR d’une participation de 50 % dans un portefeuille d’actifs solaires et éoliens terrestres d’une capacité de 1,2 GW, déjà largement développé. Le portefeuille, valorisé à 1,8 milliard d’euros, regroupe des actifs situés en France, en Allemagne, […]

Communiqué de presse

Arsene a accompagné TotalEnergies dans l’acquisition du portefeuille d’énergies renouvelables terrestres de Shell en Europe

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné TotalEnergies dans le cadre de l’acquisition auprès de Shell de l’intégralité de son portefeuille d’énergies renouvelables terrestres en Europe. D’une capacité totale de 4 GW, le portefeuille comprend 500 MW d’actifs solaires et éoliens en exploitation ou en construction, principalement situés en Italie et aux Pays-Bas, ainsi qu’un portefeuille […]

Tax alert

Recodification de la TVA dans le CIBS : le Gouvernement ajuste le calendrier et le contenu du dispositif

L’ordonnance portant divers ajustements du Code des impositions sur les biens et services (CIBS) a été publiée au Journal officiel du 28 juillet 2026. À la suite de la consultation publique menée ces derniers mois, plusieurs évolutions importantes ont été retenues afin de répondre aux préoccupations exprimées par les entreprises et les praticiens. ✅ Les […]