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Gestion fiscale des entreprises

Arsene déploie sa maîtrise des divers domaines de la fiscalité pour soutenir les entreprises dans la vie courante des affaires. Arsene offre aux équipes internes des groupes une assistance à la clôture des comptes et à l’établissement des déclarations fiscales, dans la gestion des régimes fiscaux / douaniers spécifiques ou de faveur, sur le traitement fiscal et douanier des flux physiques et juridiques, la gestion des taxes locales, les enjeux URSSAF, etc.

Arsene intervient à tous les stades de la vie des entreprises et apporte son expérience avérée en matière fiscale, aux côtés des équipes internes des groupes ou de leurs conseils financiers et juridiques, à l’occasion d’opérations exceptionnelles comme les restructurations juridiques, les acquisitions ou les cessions d'activités, les refinancements, les réorganisations opérationnelles entrainant une redéfinition des politiques prix de transfert.

Arsene assure le suivi des normes nationales et internationales d’information et de compliance et accompagne les groupes de sociétés dans la conception et la mise en œuvre de procédures internes et d’établissement des obligations déclaratives. En particulier, Arsene et Taxand conseillent et assistent les groupes dans l’élaboration de la documentation prix de transfert et du Country by country Reporting.

Arsene répond aux besoins des entreprises en matière de fiscalité informatisée. L’assistance proposée couvre l’audit préalable et l’accompagnement dans la mise en place ou la migration de systèmes d’information des entreprises (ERP), le conseil dans la mise en place de plan d’archivage fiscal ou la dématérialisation fiscale des factures (EDI, factures signées, Piste d’Audit Fiable), l’analyse des données issues des systèmes d’information (Fichiers des Ecritures Comptables, traitements informatiques) ou la mise en œuvre de pistes d’Audit Fiable.

Communiqué de presse

Arsene a accompagné Eurazeo dans le cadre des discussions exclusives avec Partners Group en vue de la cession de sa participation dans Aroma-Zone et de son réinvestissement à ses côtés

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné Eurazeo dans le cadre des discussions exclusives engagées avec Partners Group en vue de la cession de sa participation dans Aroma-Zone et de son réinvestissement aux côtés de ce dernier. Fondée en 1999 par la famille Vausselin, Aroma-Zone est une marque française de référence dans […]

Communiqué de presse

Arsene a accompagné Bluegem Capital Partners dans le cadre de la signature d’un accord portant sur la cession d’une participation majoritaire dans le Groupe Béaba Suavinex à Portobello Capital

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné Bluegem Capital Partners dans le cadre de la signature d’un accord portant sur la cession d’une participation majoritaire dans le Groupe Béaba Suavinex à Portobello Capital, dans le cadre du deuxième investissement du Fonds V de ce dernier. Le Groupe Béaba Suavinex réunit les marques […]

Communiqué de presse

Arsene a accompagné TotalEnergies dans la cession d’une participation de 50 % d’un portefeuille d’actifs renouvelables à KKR

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné TotalEnergies dans le cadre de la cession à KKR d’une participation de 50 % dans un portefeuille d’actifs solaires et éoliens terrestres d’une capacité de 1,2 GW, déjà largement développé. Le portefeuille, valorisé à 1,8 milliard d’euros, regroupe des actifs situés en France, en Allemagne, […]

Communiqué de presse

Arsene a accompagné TotalEnergies dans l’acquisition du portefeuille d’énergies renouvelables terrestres de Shell en Europe

Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné TotalEnergies dans le cadre de l’acquisition auprès de Shell de l’intégralité de son portefeuille d’énergies renouvelables terrestres en Europe. D’une capacité totale de 4 GW, le portefeuille comprend 500 MW d’actifs solaires et éoliens en exploitation ou en construction, principalement situés en Italie et aux Pays-Bas, ainsi qu’un portefeuille […]