M&A et Private Equity

Arsene intervient sur plusieurs dizaines d’opérations d’investissement et désinvestissement par an, auprès des groupes internationaux et fonds d’investissement, en collaboration avec les équipes internes et les conseils financiers et juridiques. Arsene a acquis une forte réputation sur la structuration fiscale de ces opérations. L’analyse repose notamment sur la modélisation des impacts fiscaux (tax model). Un memorandum de structure (full memo ou step paper) présente les étapes de l’opération et leur conséquences fiscales. Arsene intervient également en support du closing, en établissant le funds flow.

Arsene et Taxand mobilisent une équipe d’avocats et experts, en France et à l’étranger, pour la réalisation de due diligences fiscales. Un memorandum répondant aux standards du marché (full memo ou red flag report) présente le profil fiscal du groupe cible ainsi qu’une évaluation des risques fiscaux identifiés. Dans le prolongement, Arsene accompagne ses clients pour la régularisation des risques fiscaux, dans la rédaction des clauses fiscales de l’acte de vente (SPA), ou dans l’analyse de l’impact des risques identifiés sur le business plan.

Arsene accompagne ses clients dans la structuration des package pour les dirigeants, en collaboration avec les experts financiers et conseils juridiques intervenant sur l’opération. Une bonne connaissance de la pratique du marché et de son évolution permet d’intégrer l’analyse des modèles économiques et de la documentation juridique, en vue de sécuriser le traitement fiscal recherché. Arsene assiste également les particuliers dans le cadre des contrôles et contentieux relatifs aux instruments d’investissement souscrits par les dirigeants.

Arsene a développé une compétence distinctive sur les aspects fiscaux relatifs à la création de fonds d’investissement et au choix de structures adéquates pour les levées de fonds. En soutien des équipes internes du fonds d’investissement et de leur conseil juridique, Arsene intervient sur la structuration du carried-interest ou celle de co-investissements.

Arsene et Taxand assistent les fondateurs d’entreprise sur les aspects de fiscalité patrimoniale des dirigeants et de structuration de l’opération d’investissement, en France et à l’étranger. Dans le prolongement, Arsene accompagne ses clients, sur la durée de l’investissement, tant sur les aspects de fiscalité personnelle que sur les aspects de fiscalité corporate des sociétés investies.

Arsene intervient sur les opérations de restructuration des groupes post-acquisition, notamment dans la perspective de simplifier les structures, d’homogénéiser les politiques de prix de transfert ou de rationaliser les flux intragroupe. Arsene conseille également ses clients sur le suivi et la mise en œuvre de clauses de garantie de passif.

Arsene assiste les groupes, en France et à l’étranger, dans le cadre des opérations sur capital, de fusions, de scissions, de transfert d’actifs ou d’activités. Les équipes M&A mettent au service de leurs clients leur expérience fiscale, mais également leur expérience sur ce type d’opérations d’envergure, en tant que facilitateur et coordinateur. Arsene conseille par ailleurs ses clients dans le cadre d’opérations de refinancement, de recapitalisation ou de réflexion sur l’allocation de la dette au sein des groupes internationaux.