R&D et innovation

Arsene réalise une analyse des activités scientifiques et techniques de l'entreprise et de sa roadmap technologique, puis définit une stratégie de financement. Celle-ci se fonde sur une articulation de différents dispositifs incitatifs, soit fiscaux (crédit d'impôt recherche, crédit d'impôt innovation, JEI), soit directs (avances remboursables et subventions régionales, nationales, ou européennes).

Arsene réalise le calcul des aides selon les règles en vigueur et grâce à des outils éprouvés.

Arsene aide les entreprises dans l’établissement de l’ensemble des justificatifs à fournir soit lors du dépôt des dossiers de demandes (cas des aides directes) soit lors des contrôles ou à l’occasion de rescrits (cas des incitations fiscales) : - Dossiers techniques et scientifiques - Etats de l'art dans des domaines scientifiques variés - Etudes de marché notamment pour l'obtention du CII ou d'aides directes - Consolidation de dossiers déjà existants - Dossiers financiers justificatifs

Arsene organise des séances de formation destinées à améliorer les processus et les pratiques internes de l’entreprise dans ses démarches de déclaration et de justification du CIR, afin de la rendre à terme plus autonome.

Arsene détermine les actifs (brevets, inventions brevetables, etc.) entrant dans le champ d’application du régime de faveur fiscale dédié (article 39 terdecies du CGI), identifie les flux de rémunération de la PI, aide à leur valorisation, et enfin prend en charge la rédaction des documentations justificatives.