Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé le groupe Claire, spécialiste des solutions destinées à améliorer les performances et l’efficience des réseaux d’eau et de gaz, pour l’intégration de la société ADG, acteur spécialisé dans les métiers de l’eau potable, la robinetterie de bâtiment, l’irrigation et la mesure. Fondée à Albens […]
Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé Crystal, premier acteur français de la gestion de patrimoine et de la gestion privée avec plus de 8 Mds€ d’actifs conseillés, pour son entrée en négociations exclusives avec le Groupe Primonial en vue de l’acquisition de Primonial Ingénierie et Développement, acteur majeur de la […]
Cession d’entreprise 73. Apport de titres en société – Report d’imposition (CGI, art. 150-0 B ter) – Dissolution de la société apportée – Le Conseil d’État juge que l’annulation rétroactive de la décision de dissolution d’une société dont les titres ont été apportés par un jugement du tribunal de commerce n’est pas de nature à remettre en […]
Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a conseillé Wavestone, leader du conseil indépendant en France, pour l’acquisition aux États-Unis du cabinet de conseil Aspirant Consulting. Créé en 2003 et basé à Pittsburgh, Aspirant Consulting propose des expertises de premier plan en matière de marketing & innovation, organisation & conduite du changement, et transformation […]
Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé EQT Exeter, leader mondial en gestion d’investissements immobiliers, pour l’acquisition de deux résidences étudiantes à Bordeaux. En décembre 2023, EQT Exeter a acquis ses premiers produits sur le marché français des résidences étudiantes. La société américano-suédoise détenant plus de 30 milliards d’euros d’actifs sous […]
Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé Ardian, leader mondial de l’investissement privé, pour l’acquisition de Costockage, une société française spécialisée dans le self-stockage en France. Fondée à Paris en 2012, Costockage est une place de marché en ligne permettant aux professionnels et aux particuliers de louer des box de stockage […]
Arsene, premier cabinet d’avocats d’affaires français et indépendant exclusivement spécialisé en fiscalité, annonce la cooptation de Justine Schoutteten (Fiscalité internationale/Prix de transfert) et de Vincent Briand (Fiscalité Corporate et M&A) en tant qu’Associés. Justine Schoutteten, 36 ans, est avocate spécialisée en prix de transfert ainsi qu’en fiscalité internationale. Justine intervient sur toutes les problématiques […]
Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé Loyez Woessen, groupe français spécialisé dans le conditionnement de beurre à destination de la grande distribution, dans l’évolution de son actionnariat pour accueillir BNP Paribas Développement à son capital aux côtés de Sénevé Capital, actionnaire majoritaire depuis 2017, et Unigrains, entré au capital en […]
Toute l’équipe TVA dirigée par Nathalie Habibou a apporté son expertise pratique au numéro spécial de la Revue De Droit Fiscal consacré aux nouveautés fiscales. Leur dossier consacre aux mesures TVA (offre composite, report de la facturation électronique, parahôtellerie, dropshipment, TVA à l’importation, franchise en base, accès virtuel à une manifestation, taux de TVA, œuvres […]
To be continued…
Loi de Finances – La mise en place des factures dématérialisées en B2B, initialement prévue en juillet 2024, a été reportée. Ce nouveau calendrier reste incertain mais les entreprises ont tout intérêt à s’y préparer dès maintenant. Par Nathalie Habibou et Jessica Segura, Revue Banque Nº887-888 janvier 2024 (accès abonné)
Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé Keensight Capital, gestionnaire majeur de capital-investissement dédié aux investissements paneuropéens de rachat de croissance, dans la conclusion de son accord d’exclusivité pour investir dans le groupe Sogelink, aux côtés de CVC Capital Partners, gestionnaire mondial de marchés privés axé sur le capital-investissement, les valeurs […]