Communiqué de presse

Arsene conseille Argos Wityu pour l’acquisition du Groupe Routin

Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé Argos Wityu, groupe européen indépendant de capital-investissement, dans le cadre de l’acquisition du Groupe Routin, producteur français de sirops d’exception et d’ingrédients pour boissons créatives. Fondée il y a plus de 140 ans (en 1883), la société a bâti sa réputation sur son savoir-faire […]

Communiqué de presse

Arsene conseille ADP en vue de l’acquisition de Paris Experience Group

Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé ADP SA dont le Conseil d’administration a autorisé le 23 juillet 2024 l’acquisition de 100 % du capital social de Paris Experience Group et de ses sociétés affiliées auprès de ses actionnaires, comprenant les fonds gérés par Ekkio et Montefiore ainsi que l’équipe de management. Organisé […]

Communiqué de presse

Arsene conseille Vossloh en vue de l’acquisition du spécialiste des traverses de voie en béton Sateba

Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé Vossloh, groupe mondial leader de l’infrastructure ferroviaire, dans le cadre de la signature d’un accord visant l’acquisition du groupe Sateba, l’un des principaux fabricants de traverses en béton en Europe. Vossloh France SAS, filiale à 100 % de Vossloh AG, basée à Werdohl (Allemagne), […]

Communiqué de presse

Arsene conseille Editis dans le cadre de son entrée en négociations exclusives pour l’acquisition du Groupe Delcourt

Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé Editis, leader français de l’édition fédérant 55 maisons prestigieuses, qui a annoncé son entrée en négociations exclusives pour l’acquisition de 100 % de Groupe Delcourt, spécialisé dans la bande dessinée sous toutes ses formes. Avec un large portefeuille d’auteurs de renommée internationale, 5 000 […]

Publications

Chronique sur l’actualité fiscale française dans la revue Internationales Steuerrecht

Projet de loi de finances 2024, décision du Conseil d’Etat du 8 mars 2023 n°456249, décision du Conseil d’Etat 18 juillet 2023, n° 458579, SA Bricolage Investissement France (BIF) et n° 454107, SA Manitou BF Lien vers la chronique : https://steuern.beck.de/Dokument?vpath=bibdata%2Fzeits%2Fistr-lb%2F2023%2Fcont%2Fistr-lb.2023.82.2.htm&anchor=Y-300-Z-ISTR-LB-B-2023-S-82-N-2

Communiqué de presse

Arsene conseille le groupe SC PACK pour l’entrée de la société MML au sein de son capital

Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé le groupe SC PACK, leader de la distribution intégrée d’emballages en Europe, pour l’intégration de MML Capital, société de capital-investissement internationale, au sein de son capital. MML rejoint la famille Allemandou au sein du capital du groupe SC PACK pour soutenir une nouvelle phase […]

Communiqué de presse

Arsene conseille Wendel en vue d’une prise de participation dans Globeducate aux côtés de Providence Equity Partners

Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé le groupe Wendel, première société d’investissement cotée en Europe, qui a annoncé le 1er juillet la conclusion d’un accord avec Providence Equity Partners, société́ de capital-investissement spécialisée dans les investissements de croissance dans les secteurs des médias, de la communication, de l’éducation et de […]

Communiqué de presse

Arsene conseille IK Partners et le Groupe Mademoiselle Desserts dans le cadre de sa cession auprès du Groupe Emmi

Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé IK Partners, fonds d’investissement européen spécialisé en capital-investissement, et le Groupe Mademoiselle Desserts, leader européen de la fabrication de pâtisseries, dans le cadre de sa cession auprès du Groupe Emmi, groupe leader de l’industrie laitière suisse. Fondé en 1984 et basé à Montigny-le-Bretonneux (78), […]

Communiqué de presse

Arsene conseille DIAM pour la signature d’un accord exclusif auprès d’Ardian en vue d’une prise de participation majoritaire

Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé DIAM, leader mondial sur les marchés du merchandising et de l’agencement pour les secteurs de la beauté et du luxe, dans son entrée en négociations exclusives avec Ardian, l’un des leaders mondiaux de l’investissement privé, en vue d’une prise de participation majoritaire. Cette opération […]

Communiqué de presse

Arsene conseille Infraneo pour l’acquisition de PROLOG INGENIERIE

Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé le Groupe Infraneo, participation de Seven2, fonds réputé de capital-investissement, pour l’acquisition de PROLOG INGENIERIE, bureau d’ingénieurs spécialisé dans la gestion de l’eau et de l’environnement. Cette opération renforce l’expertise historique du groupe dans le domaine du cycle de l’eau et constitue la deuxième […]

Tax alert

Façonnage et livraisons de médicaments – Comment sécuriser l’application des taux réduits de tva ?

Trois ans après l’entrée en vigueur de la réforme de 2021 ayant modifié les taux de TVA applicables aux opérations de façon sur les médicaments, et à l’approche des premiers contrôles fiscaux sur ces sujets, il nous parait opportun de revenir sur les enjeux de ces nouvelles règles et de dresser un constat des bonnes […]

Communiqué de presse

Arsene conseille Voodoo dans l’acquisition de BeReal

Le cabinet d’avocats Arsene, intégralement spécialisé en droit fiscal, a conseillé Voodoo, principal éditeur d’applications et de jeux mobiles comptabilisant plus de 7 milliards de téléchargements dans le monde, dans l’acquisition de BeReal, un réseau social dédié à la génération Z pour 500 millions d’euros. Créée en 2019, BeReal est une application de partage de […]