Actualités

Arsene accompagne Argos Wityu dans le cadre de son entrée en négociations exclusives avec Ardian en vue de la cession de Revima

Conseillé notamment par Arsene, Argos Wityu, groupe de capital investissement indépendant établi à Bruxelles, Francfort, Genève, Luxembourg, Milan et Paris, est entré en négociations exclusives avec Ardian dans le cadre de la cession de sa participation majoritaire dans Revima, spécialiste de la révision et de l’entretien de matériels aéronautiques. Créée en 1952, Revima est une société […]

Arsene accompagne Ardian pour son entrée au capital d’Optimind

Accompagné notamment par Arsene, Ardian, l’un des leaders mondiaux de l’investissement privé, a été choisi par Optimind pour accompagner son développement et sa croissance, à l’occasion d’une levée de fonds d’un montant global de 25 M€. Société de conseil indépendante, Optimind apporte à ses clients, assureurs, banques et corporates, une plateforme d’expertises dédiée à la […]

Arsene aux côtés de Spie batignolles dans le cadre de la réorganisation de son capital

Accompagné notamment par Arsene, Spie batignolles réorganise son capital suite à la cession par Ardian de sa participation minoritaire (18 %). Dans le cadre de cette opération, 200 managers de Spie batignolles entrent nouvellement au capital de l’entreprise aux côtés de l’équipe dirigeante menée par Jean-Charles Robin, Président du Directoire de Spie batignolles. Désormais, 360 collaborateurs […]

Arsene accompagne Spie batignolles dans le cadre de la cession de son pôle stationnement à Indigo Group

Conseillé notamment par Arsene, Spie batignolles, acteur global de la construction, a annoncé la cession de Spie Autocité, le pôle stationnement de Spie batignolles concessions, à Indigo Group, acteur mondial et global du stationnement et de la mobilité urbaine. Le groupe Spie batignolles exploite des parcs de stationnement depuis 2000 sous la marque Spie Autocité. […]

L’abus de clauses anti-abus peut nuire à la santé juridique

La création par le législateur de dispositifs anti-abus incluant la notion de but « principalement » fiscal va entraîner une période d’incertitude juridique, tant pour le contribuable que pour l’administration. Chronique de Frédéric Donnedieu de Vabres et Nicolas Jacquot, Les Echos Executives 23 janvier 2019

Champ d’application de la TVA sur marge : la CJUE s’est prononcée !

Suite aux conclusions de l’Avocat Général Bobek du 5 septembre 2018, que nous avons commentées le 15 octobre 2018, la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) s’est prononcée le 19 décembre 2018 sur deux affaires concernant le taux de TVA applicable au régime de TVA sur marge, et la détermination de la marge taxable. […]

Arsene renforce sa place d’acteur référent sur le marché de la fiscalité avec la cooptation d’un nouvel associé

Arsene, premier cabinet d’avocats d’affaires français et indépendant uniquement spécialisé en fiscalité, annonce la cooptation de Brice Picard, avocat au sein du cabinet depuis 2007, en tant qu’associé. Cette promotion permet au cabinet de continuer à offrir à ses clients, entreprises, organisations, fonds d’investissement, grands groupes internationaux ainsi que leurs dirigeants, un service à haute […]

Arsene accompagne Mademoiselle Desserts pour l’acquisition de Délices des 7 Vallées

Conseillé notamment par Arsene, Mademoiselle Desserts, leader européen dans le domaine de la pâtisserie surgelée premium, accompagné par IK Investment Partners, a annoncé l’acquisition de l’entreprise Délices des 7 Vallées auprès de Sagard. Entreprise familiale fondée en 1996, Délices des 7 Vallées fabrique près de 700 références de mini-beignets, mini-muffins, mini-tropéziennes… ou encore les fameuses « coquilles de […]

Exit tax, version 4

Depuis 1998, l’exit tax impose les plus-values latentes lors du transfert par les contribuables de leur domicile fiscal hors de France. Alors qu’Emmanuel Macron avait annoncé sa suppression dès 2019, cette taxe vient de voir son régime modifié pour la troisième fois par les députés. Les patrimoines mobiliers supérieurs à 2,57 millions d’euros devront désormais attendre cinq ans pour voir […]

Imposition des GAFA : la France ouvrira le chemin

Le ministre de l’Economie a précisé le 17 décembre les propos tenus la veille par le Premier ministre, en annonçant que la France mettrait en place dès le 1er janvier 2019 une taxe sur les «GAFA», permettant de générer quelque 500 millions d’euros de recettes. Analyse fiscale de Stéphanie Hamis, Thomas Mercey, Option Finance n°1492 […]

Arsene aux côtés d’Omnes et Bpifrance pour leur investissement dans Unite

Conseillé notamment par Arsene, Omnes, via son fonds Capenergie 3, et Bpifrance, via son fonds France Investissement Energie Environnement (FIEE), ont annoncé prendre conjointement une participation minoritaire dans Unite, producteur d’énergie renouvelable indépendant. Fondé en 1985 par Hugues Albanel, Unite est présent sur toute la chaine de valeur de la petite hydroélectricité en France. Le […]

Arsene accompagne SURYS dans le cadre de son financement

Conseillé notamment par Arsene, SURYS annonce la mise en place d’un nouveau financement bancaire de l’ordre de 90 millions d’euros et se dote de moyens complémentaires pour soutenir sa croissance future, notamment par des acquisitions. A l’occasion de cette opération, SURYS a pu compter sur le soutien de ses partenaires bancaires historiques (Crédit du Nord, […]