Communiqué de presse

Le cabinet français d’avocats d’affaires Arsene s’engage dans l’aide à l’enfance et à la jeunesse en difficulté

Arsene, cabinet d’avocats d’affaires français et indépendant, annonce la création de la Fondation Arsene, dotée d’un million d’euros à déployer sur dix ans, sous l’égide de la Fondation de France. Animée par deux comités composés de membres du cabinet ainsi que de personnalités extérieures qualifiées, la Fondation Arsene a vocation à déployer son action en […]

Revue de presse

Le piège de l’IFI

Réformer ou supprimer l’ISF était un objectif dont la logique n’était pas discutable. Maintenir cet impôt à raison des seuls actifs immobiliers pouvait sembler une évolution rendant acceptable la réforme. Il faut en revanche convenir aujourd’hui d’une chose : la mécanique du nouvel IFI soulève bien des questions. Francois Lugand, Pierre Bonamy,  Option Finance n°1465  […]

Tax alert

Possibilité de déduire la TVA d’amont en cas d’échec ou d’abandon de l’opération taxable

Récemment, les juridictions française et communautaire sont (ou seront) amenées à statuer sur le sort du droit à déduction de la TVA grevant des frais lorsque les opérations afférentes à ces frais ne sont finalement pas réalisées ou ultérieurement annulées, en raison de circonstances indépendantes de la volonté des parties. Aux termes de l’article 168 […]

Communiqué de presse

Arsene conseille Voodoo dans le cadre de l’entrée de Goldman Sachs à son capital

Conseillé notamment par Arsene, Voodoo, créateur français de jeux mobiles, annonce l’entrée de Goldman Sachs dans son capital. La banque américaine a investi un montant de 200 millions de dollars via son fonds West Street Capital Partners VII, devenant l’actionnaire de référence aux côtés des deux fondateurs, qui restent majoritaires au capital. Basée à Paris, […]

Communiqué de presse

Arsene conseille Active Assurances lors de l’ouverture de son capital

Activa Capital et Bpifrance annoncent leur prise de participation au sein d’Active Assurances, courtier spécialiste de la distribution digitale de produits d’assurance, accompagné notamment par le cabinet Arsene sur cette opération. Le digital, moteur du développement d’Active Assurances, lui a permis de devenir, en moins de 5 ans, un des leaders de son marché et […]

Revue de presse

La réforme américaine, nouveau casse-tête des groupes français.

Votée en décembre dernier, la réforme fiscale américaine devrait avoir de nombreuses incidences sur les résultats financiers des groupes français présents aux États-Unis. Selon le profil des filiales, il y aura des gagnants et des perdants. Stéphanie Hamis, Intervention dans  Option Finance n°1463 22 mai 2018

Revue de presse

Projet de loi fraude fiscale. Quelles conséquences pour les entreprises ?

Suite à la loi de 2013 et au scandale de l’affaire Cahuzac, la lutte contre la fraude fiscale va faire l’objet d’un nouveau texte de loi, ciblant cette fois-ci particulièrement les entreprises. Toutefois, le texte pourrait se révéler, avant même son adoption par le Parlement, problématique. Nicolas Jacquot, Intervention dans Option Finance n°1463 22 mai […]

Communiqué de presse

Arsene accompagne Spie batignolles dans le cadre de l’acquisition de PL Favier

Accompagné notamment par le cabinet Arsene, Spie batignolles poursuit sa croissance externe et vient de finaliser l’acquisition du groupe PL Favier, spécialisé dans les travaux publics en Rhône-Alpes. Spie batignolles intègre ainsi 4 nouvelles sociétés gérées par PL Favier (PLF, Blondet, Dumas et RIE). Elles ont été placées sous la direction de Malet, son entreprise […]

Revue de presse

Quote-part de frais et charges : validation par le Conseil constitutionnel du traitement discriminatoire des investissements réalisés dans des États tiers à l’UE.

Le Conseil constitutionnel vient de rendre une décision très attendue sur la quote-part de frais et charges afférentes aux dividendes reçus par une société mère française de la part d’une filiale située dans un État tiers ( Cons. const., 13 avr. 2018, n° 2018-699 QPC, Sté Life Sciences Holdings France). Roland Schneider, Roman Daguzan, Aperçu rapide Revue […]

Communiqué de presse

Arsene accompagne IK Investment Partners dans le cadre de l’acquisition de Mademoiselle Desserts

Accompagnée notamment par le cabinet Arsene, IK Investment Partners, l’une des principales sociétés européennes de capital-investissement, annonce être entrée en discussions exclusives avec Equistone Partners Europe, Céréa Partenaire, Azulis Capital et l’équipe de management en vue de l’acquisition d’une participation majoritaire dans Mademoiselle Desserts, leader dans le domaine de la pâtisserie surgelée. Fondé en 1984, […]

Tax alert

Taxe sur les salaires : nouvel éclairage en matière de sectorisation, d’affectation du personnel et de prorata

Par trois décisions du 19 avril 2018*, la Cour administrative d’appel de Nantes apporte des précisions en matière de taxe sur les salaires, s’agissant (i) de la preuve de la sectorisation, (ii) de la présomption de fonctions transversales des dirigeants et (iii) du traitement des dividendes aux fins du calcul du rapport d’assujettissement. Sectorisation et […]

Communiqué de presse

Arsene accompagne Ardian pour la cession de sa participation minoritaire dans Piz’Wich à Frostkrone

Accompagné notamment par le cabinet Arsene, Ardian, un des leaders mondiaux de l’investissement privé, annonce la cession de sa participation minoritaire dans Piz’Wich, spécialiste du snack surgelé nomade. Ardian Growth cède ainsi sa participation à Frostkrone, un des leaders européens de la préparation d’amuse-bouche et de snacks surgelés. Créée en 2001, Piz’Wich connaît une croissance soutenue […]