Actualités

Le cabinet Arsene est classé Tiers 1 « Recommandations de haut niveau » en Droit Fiscal.

Arsene est recommandé pour ‘sa grande expertise: une combinaison d’expériences individuelles et collectives alliées à une connaissance toujours à jour des questions les plus complexes’. La ‘très professionnelle’ boutique fiscale rassemble une centaine d’avocats qui ‘répondent avec précision, fournissent des explications concises et claires’, et ‘possèdent une grande expertise sur de nombreux sujets fiscaux’. Figurent parmi […]

Arsene « incontournable » (Tiers 1) dans le classement 2018 Fiscalité Immobilière

Le cabinet Arsene est de nouveau qualifié « d’incontournable » (Tiers 1) en matière Fiscalité Immobilière par Décideurs dans leur classement 2018 dans son guide Immobilier, Transactions, Gestion, Promotion. L’équipe Fiscalité Immobilière distinguée est animée par François Lugand, Franck Llinas et Stéphanie Hamis

Immixtion dans la gestion des filiales et droit à déduction de la tva – De nouvelles possibilités offertes par la CJUE aux sociétés holdings

A la suite d’une question posée par le Conseil d’Etat, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a, le 5 juillet 20181, de manière très favorable, étendu la notion d’«immixtion dans la gestion des filiales» à la prestation de location immobilière, soumise à la TVA, rendue par une société holding à ses filiales. Nathalie Habibou, […]

Guide CIR 2018 du MESRI

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche, et de l’Innovation (MESRI) a édité la semaine dernière la version 2018 de son guide sur le Crédit d’Impôt Recherche (CIR). Ce document fournit les bonnes pratiques recommandées par le MESRI aux entreprises qui déclarent du CIR. Ce document est revu et enrichi annuellement, et la mise […]

Arsene aux côtés du management de DIAM dans le cadre d’un MBO

Conseillé notamment par Arsene, l’équipe de management du groupe DIAM, spécialiste mondial des solutions de merchandising en retail de luxe et cosmétique, a acquis la participation majoritaire détenue par Ardian à l’occasion d’une opération de MBO. Le management de DIAM était soutenu par EMZ PARTNERS et BNP PARIBAS DÉVELOPPEMENT. Avec un chiffre d’affaires supérieur à […]

Arsene accompagne Ardian Real Estate dans le cadre de l’acquisition d’un immeuble de bureaux Avenue de la Grande Armée (Paris)

Accompagné notamment par Arsene, Ardian, un des leaders mondiaux de l’investissement privé, a annoncé la finalisation de l’acquisition de l’ensemble de bureaux situé au 46-48 Avenue de la Grande Armée à Paris. L’ensemble de 8 120 m² de style post-haussmannien se compose de deux immeubles interconnectés de six et huit étages. Très bien situé dans l’axe […]

Imputation des pertes générées par des succursales à l’étranger : la CJUE ouvre la voie

Treize ans après la remarquée décision Marks & Spencer, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) se prononce de nouveau sur l’imputation de pertes générées à l’étranger. Alexandre Rocchi, Virginie Leprizé, Option Finance n°1470 10 juillet 2018

Arsene et le réseau Taxand participent à l’appel à commentaires de l’OCDE pour les directives liées aux prix de transfert

Vincent Desoubries, associé du cabinet Arsene, ainsi que le réseau Taxand, ont participé à l’appel à commentaires de l’OCDE dans le cadre des travaux autour du projet BEPS. Les commentaires se concentraient particulièrement sur les chapitres IV et VII des directives prix de transfert. Retrouvez leurs contributions ci dessous : Taxand comments on Chapter IV […]

Arsene « incontournable » (Tiers 1) en conseils en fiscalité des LBO

Le cabinet Arsene est de nouveau qualifié « d’incontournable » (Tiers 1) en matière de Conseils en fiscalité des LBO par Décideurs dans leur classement 2018 dans son guide Capital-Investissement. L’équipe Corporate Tax distinguée est animée par Laurant Partouche-Sebban, Mirouna Verban, Frédéric Teper, Olivier Vergniolle, David Chaumontet, Denis Andres, Frédéric Donnedieu de Vabres, François Lugand, Franck Chaminade, […]

Arsene parmi les meilleurs cabinets d’avocats en conseils du management-LBO

L’équipe Corporate Tax du Cabinet Arsene animée par Denis Andres, Franck Chaminade, David Chaumontet, Laurant Partouche-Sebban, Frédéric Teper, Mirouna Verban et Alexandre Rocchi est de nouveau distinguée en tant que conseil de référence par Décideurs dans leur classement 2018 avec un ranking « forte notoriété » en matière de Conseils du management – LBO dans le guide […]

Déduire ses pertes réalisées à l’étranger : quel champ de possibilités ?

Par nature, le principe de territorialité de l’impôt sur les sociétés empêche les entreprises de déduire en France les pertes qu’elles réalisent à l’étranger. Si cette restriction s’est affirmée récemment dans un contexte plus protectionniste de Bercy, le juge communautaire rappelle qu’elle ne peut pas enfreindre le principe de la liberté d’établissement. Frédéric Donnedieu de Vabres, Les Echos Executives 4 […]

Arsene conseille HLD dans le cadre de sa prise de participation dans Rafaut

Conseillé notamment par Arsene, HLD Europe annonce l’acquisition d’une participation majoritaire dans le groupe Rafaut, un équipementier aéronautique militaire et civil de premier plan aux côtés de Jacques Rafaut et d’ACE Management. Le groupe Rafaut est spécialisé dans la mécanique aéronautique : Pour l’aéronautique de défense : il conçoit et produit des systèmes d’emports et d’éjection d’armements et de charges (réservoirs, pods électroniques) pour les avions de […]