Actualités

Arsene conseille HLD dans le cadre de sa prise de participation dans Rafaut

Conseillé notamment par Arsene, HLD Europe annonce l’acquisition d’une participation majoritaire dans le groupe Rafaut, un équipementier aéronautique militaire et civil de premier plan aux côtés de Jacques Rafaut et d’ACE Management. Le groupe Rafaut est spécialisé dans la mécanique aéronautique : Pour l’aéronautique de défense : il conçoit et produit des systèmes d’emports et d’éjection d’armements et de charges (réservoirs, pods électroniques) pour les avions de […]

Arsene aux côtés de M6 pour la cession de MonAlbumPhoto

Conseillé notamment par Arsene, le Groupe M6 est entré en négociations exclusives avec le groupe néerlandais albelli en vue de la cession de 100 % de la société monAlbumPhoto, acteur e-commerce de référence en France dans l’impression et le façonnage d’albums photos et de produits photos personnalisés. Plus de 1,3 million de produits photos ont été conçus et expédiés en 2017 […]

Arsene accompagne 3i dans le cadre de la cession d’Etanco à ICG

Conseillé notamment par Arsene, 3i Group plc (“3i”) et les fonds gérés par 3i annoncent avoir conclu un contrat de cession de leur participation dans Etanco, un des leaders de la conception, la fabrication et la distribution de systèmes de fixation pour l’enveloppe extérieure du bâtiment en France, en Italie et en Europe de l’Est, à son PDG Ronan […]

Arsene accompagne BridgePoint pour sa prise de participation dans Burger King

Conseillé notamment par Arsene, BridgePoint annonce avoir signé un accord avec le Groupe Bertrand pour accompagner le développement de Burger King en France, via une prise de participation minoritaire. Burger King France est aujourd’hui le 2e acteur du marché de la restauration rapide de hamburgers dans l’hexagone, un marché estimé aujourd’hui à 6,4 milliards d’euros […]

Valeur d’apport volontairement minorée : modalités de preuve de la libéralité et de correction de la valeur de l’actif par l’Administration

Avant de s’interroger sur la portée de cet arrêt et les questions qu’il ne manque pas de soulever ( 4 ),les auteurs reviendrons sur le raisonnement qui a présidé à l’extension de la jurisprudence Raffypack aux opérations d’apport ( 2 ), ainsi que sur le regard porté par le Conseil d’État sur la notion d’« intention […]

Mirouna Verban rejoint le comité de management du cabinet Arsene

Premier cabinet français d’avocats d’affaires exclusivement spécialisé en fiscalité, Arsene annonce l’élection de Mirouna Verban au sein de son comité de management. Associée d’Arsene depuis son arrivée au sein du cabinet en 2010, Mirouna participe activement au développement de l’offre Corporate Tax et M&A/Private Equity du cabinet. Au-delà de son activité courante, elle a également […]

Imputation des pertes générées à l’étranger : dernier épisode ?

Treize ans après la remarquée décision Marks & Spencer (CJUE, 13 décembre 2005, C-446/03), la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) se prononce de nouveau sur l’imputation de pertes générées à l’étranger et pose peut-être la dernière pierre à sa construction prétorienne. L’affaire jugée ne concernait pas l’imputation de pertes d’une filiale non résidente, […]

La C3S, l’immortelle ?

Alors même que la contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S) devait être supprimée à compter de 2017, le contentieux soulevé devant la CJUE rappelle que la C3S est loin de la fin. Si la Cour de cassation a déjà eu l’occasion de trancher la question de la prise en compte des transferts assimilés à […]

Arsene conseille AddUp dans le cadre de l’acquisition de BeAM

Conseillée notamment par Arsene, AddUp, entreprise spécialisée dans la construction de machines d’impression 3D métallique, annonce l’acquisition de son concurrent BeAM. AddUp, basée à Clermont-Ferrand, est une coentreprise fondée en 2016 par le géant du pneumatique Michelin et le groupe d’ingénierie industrielle Fives. L’entreprise compte 180 salariés ainsi qu’une filiale aux États-Unis. Créée en 2012 […]

Arsene accompagne Baumont Real Estate Capital dans le cadre de l’acquisition de l’immeuble Crystalys à Vélizy

Baumont Real Estate Capital, accompagné par Aquila Asset Management, vient d’acquérir l’immeuble de bureaux « Crystalys » situé à Vélizy-Villacoublay (78). Cet ensemble de bureaux « grade A » et bénéficiant d’un label HQE Exploitation, développe environ 25 800 m² et est partiellement occupé par des locataires de premier plan. Aquila Asset Management assistera l’acquéreur dans la gestion […]

La taxe sur les salaires n’est pas un coût anodin !

La taxe sur les salaires est un impôt dont on attribue trop souvent la charge au seul secteur bancaire. Certes, c’est le principal contributeur, et de loin. Mais cet impôt peut constituer un coût pour toutes les entreprises, notamment quand elles utilisent des holdings de gestion de leurs participations. Frédéric Donnedieu de Vabres, Les Echos Executives 13 juin 2018

Arsene conseille Argos Wityu dans le cadre de sa prise de participation dans Factum Group

Conseillé notamment par Arsene, Argos Wityu, groupe de capital-investissement européen indépendant, annonce son entrée majoritaire au capital de Factum Group, opérateur majeur en France de solutions de financement évolutives d’équipements. A l’occasion de cette recomposition du capital, Naxicap Partners, SWEN Capital Partners et Euro Capital cèdent la totalité de leurs titres. Dans un esprit de […]