Le cabinet Arsene est de nouveau qualifié « d’incontournable » (Tiers 1) en matière Fiscalité Immobilière par Décideurs dans leur classement 2018 dans son guide Immobilier, Transactions, Gestion, Promotion. L’équipe Fiscalité Immobilière distinguée est animée par François Lugand, Franck Llinas et Stéphanie Hamis
A la suite d’une question posée par le Conseil d’Etat, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a, le 5 juillet 20181, de manière très favorable, étendu la notion d’«immixtion dans la gestion des filiales» à la prestation de location immobilière, soumise à la TVA, rendue par une société holding à ses filiales. Nathalie Habibou, […]
Le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche, et de l’Innovation (MESRI) a édité la semaine dernière la version 2018 de son guide sur le Crédit d’Impôt Recherche (CIR). Ce document fournit les bonnes pratiques recommandées par le MESRI aux entreprises qui déclarent du CIR. Ce document est revu et enrichi annuellement, et la mise […]
Conseillé notamment par Arsene, l’équipe de management du groupe DIAM, spécialiste mondial des solutions de merchandising en retail de luxe et cosmétique, a acquis la participation majoritaire détenue par Ardian à l’occasion d’une opération de MBO. Le management de DIAM était soutenu par EMZ PARTNERS et BNP PARIBAS DÉVELOPPEMENT. Avec un chiffre d’affaires supérieur à […]
Accompagné notamment par Arsene, Ardian, un des leaders mondiaux de l’investissement privé, a annoncé la finalisation de l’acquisition de l’ensemble de bureaux situé au 46-48 Avenue de la Grande Armée à Paris. L’ensemble de 8 120 m² de style post-haussmannien se compose de deux immeubles interconnectés de six et huit étages. Très bien situé dans l’axe […]
Treize ans après la remarquée décision Marks & Spencer, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) se prononce de nouveau sur l’imputation de pertes générées à l’étranger. Alexandre Rocchi, Virginie Leprizé, Option Finance n°1470 10 juillet 2018
Vincent Desoubries, associé du cabinet Arsene, ainsi que le réseau Taxand, ont participé à l’appel à commentaires de l’OCDE dans le cadre des travaux autour du projet BEPS. Les commentaires se concentraient particulièrement sur les chapitres IV et VII des directives prix de transfert. Retrouvez leurs contributions ci dessous : Taxand comments on Chapter IV […]
Le cabinet Arsene est de nouveau qualifié « d’incontournable » (Tiers 1) en matière de Conseils en fiscalité des LBO par Décideurs dans leur classement 2018 dans son guide Capital-Investissement. L’équipe Corporate Tax distinguée est animée par Laurant Partouche-Sebban, Mirouna Verban, Frédéric Teper, Olivier Vergniolle, David Chaumontet, Denis Andres, Frédéric Donnedieu de Vabres, François Lugand, Franck Chaminade, […]
L’équipe Corporate Tax du Cabinet Arsene animée par Denis Andres, Franck Chaminade, David Chaumontet, Laurant Partouche-Sebban, Frédéric Teper, Mirouna Verban et Alexandre Rocchi est de nouveau distinguée en tant que conseil de référence par Décideurs dans leur classement 2018 avec un ranking « forte notoriété » en matière de Conseils du management – LBO dans le guide […]
Par nature, le principe de territorialité de l’impôt sur les sociétés empêche les entreprises de déduire en France les pertes qu’elles réalisent à l’étranger. Si cette restriction s’est affirmée récemment dans un contexte plus protectionniste de Bercy, le juge communautaire rappelle qu’elle ne peut pas enfreindre le principe de la liberté d’établissement. Frédéric Donnedieu de Vabres, Les Echos Executives 4 […]
Conseillé notamment par Arsene, HLD Europe annonce l’acquisition d’une participation majoritaire dans le groupe Rafaut, un équipementier aéronautique militaire et civil de premier plan aux côtés de Jacques Rafaut et d’ACE Management. Le groupe Rafaut est spécialisé dans la mécanique aéronautique : Pour l’aéronautique de défense : il conçoit et produit des systèmes d’emports et d’éjection d’armements et de charges (réservoirs, pods électroniques) pour les avions de […]
Conseillé notamment par Arsene, le Groupe M6 est entré en négociations exclusives avec le groupe néerlandais albelli en vue de la cession de 100 % de la société monAlbumPhoto, acteur e-commerce de référence en France dans l’impression et le façonnage d’albums photos et de produits photos personnalisés. Plus de 1,3 million de produits photos ont été conçus et expédiés en 2017 […]