Arsene déploie sa maîtrise des divers domaines de la fiscalité pour soutenir les entreprises dans la vie courante des affaires. Arsene offre aux équipes internes des groupes une assistance à la clôture des comptes et à l’établissement des déclarations fiscales, dans la gestion des régimes fiscaux / douaniers spécifiques ou de faveur, sur le traitement fiscal et douanier des flux physiques et juridiques, la gestion des taxes locales, les enjeux URSSAF, etc.
Arsene intervient à tous les stades de la vie des entreprises et apporte son expérience avérée en matière fiscale, aux côtés des équipes internes des groupes ou de leurs conseils financiers et juridiques, à l’occasion d’opérations exceptionnelles comme les restructurations juridiques, les acquisitions ou les cessions d'activités, les refinancements, les réorganisations opérationnelles entrainant une redéfinition des politiques prix de transfert.
Arsene assure le suivi des normes nationales et internationales d’information et de compliance et accompagne les groupes de sociétés dans la conception et la mise en œuvre de procédures internes et d’établissement des obligations déclaratives. En particulier, Arsene et Taxand conseillent et assistent les groupes dans l’élaboration de la documentation prix de transfert et du Country by country Reporting.
Arsene répond aux besoins des entreprises en matière de fiscalité informatisée. L’assistance proposée couvre l’audit préalable et l’accompagnement dans la mise en place ou la migration de systèmes d’information des entreprises (ERP), le conseil dans la mise en place de plan d’archivage fiscal ou la dématérialisation fiscale des factures (EDI, factures signées, Piste d’Audit Fiable), l’analyse des données issues des systèmes d’information (Fichiers des Ecritures Comptables, traitements informatiques) ou la mise en œuvre de pistes d’Audit Fiable.
Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a conseillé les fonds Naxicap Carvest, BpiFrance et Crédit Mutuel Equity, ainsi que Didier Delavault, dirigeant historique de Médipréma Group, dans le cadre de la cession du capital du groupe à Sodero (FPCI Transmettre & Pérenniser III) et InnovaFonds (FPCI FIT III). Aux côtés de Didier Delavault, […]
Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a conseillé Antin Infrastructure Partners dans le cadre de l’acquisition d’une participation majoritaire dans le groupe Matawan, aux côtés du fondateur, Jean-Paul Medioni, et de l’équipe dirigeante. Fondée en 2012, Matawan est une plateforme de mobilité intelligente de premier plan, spécialisée dans la fourniture de solutions cloud […]
Le Tribunal judiciaire de Paris a jugé, dans une décision du 1er septembre dernier (1), qu’un investisseur ayant choisi de substituer un engagement de construire à un engagement de revendre ne peut prétendre à la restitution des droits d’enregistrement initialement acquittés. 👉Rappel du régime applicable Deux dispositifs permettent de bénéficier de régimes dérogatoires en matière de […]
Le cabinet d’avocats Arsene, spécialisé en droit fiscal, a accompagné Edgar Suites dans le cadre de sa première implantation en Espagne. Leader français de la nouvelle génération d’apparthôtels haut de gamme, Edgar Suites poursuit son expansion européenne avec l’ouverture d’une première résidence à Valence. Cette opération s’inscrit dans une stratégie de croissance soutenue visant à […]
